Déposée par voie électronique le 29 juin 2018 par AGILIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-29 du 20 juillet 2018.
Le déposant est AGILIS domicilié(e) 245 Allée du Sirocco - 84250 - LE THOR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque AGILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGILIS arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.
AGILIS - 245 Allée du Sirocco - 84250 - LE THOR - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Inscription le 7 janvier 2019 - Retrait partiel n°744659 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Inscription le 15 mai 2019 - Rejet partiel n°756829 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15
Bornes routières et cabines téléphoniques métalliques (non lumineuses et non mécaniques). Bornes anti intrusion (de rue) pour les véhicules. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; fibres métalliques pour le béton ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques. Murs métalliques anti-bruit. Balises et dispositifs de balisage métalliques et non lumineuses. Glissières de sécurité routière métalliques. Dispositif (pour route et autoroute) de retenue métallique en cas d'accident ;
Machines industrielles utilisées pour la construction des routes, autoroutes, des soutènements de terres, déroctage et stabilisation des parois ;
Bornes (électricité), bornes routières lumineuses ou mécaniques. Tous appareils téléphoniques; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage). Caméras de surveillance. Appareils et instruments de sécurisation de zones urbaines publiques ou privées, et en particulier, lampes, feux cônes, triangles, bandeaux, feux tournants, miroirs de signalisation ; Dispositifs de navigation, guidage, traçage, balisage et de cartographie. Réseaux (appareils, équipements, fibres) de télécommunications. Balises lumineuses (équipement de sécurité) ;
Appareils et installations d'éclairage public. Appareils et installations d'éclairage public pour routes et autoroutes ;
Constructions non métalliques ;
Travaux de peinture. Travaux de peinture sur chaussées routières (marquage directionnel et marquage de sécurité au sol). Services d'installation, maintenance et réparation de tous types de réseaux de télécommunications, via notamment par des réseaux en fibres optiques et fibres haut débit. Travaux publics à savoir construction de routes, d'autoroutes, de ponts, d'édifices. Services de construction et d'aménagement de réseaux routiers. Services d'entretien de réseaux routiers. Informations en matière de constructions. Services de réalisation de revêtements routiers. Services d'asphaltage. Mise en oeuvre (construction, installation et maintenance) d'équipement sportif, revêtement de haute technicité pour infrastructure urbaine, aéroportuaire, portuaire et ferroviaire. Services de travaux publics, et plus particulièrement, terrassements, services de construction, installation, et réparation d'édifices tels que murs de soutènement et d'étanchéité. Services de construction, d'installation, d'entretien, de réparation et d'exploitation de voies ferrées, des dispositifs d'électrification et de remaniement de caténaires. Construction, installation de dispositifs liés à la sécurité et la signalisation des réseaux ferroviaires. Location de bulldozers, de grues et de machines de chantiers; supervision (direction) de travaux de construction; conseils en construction. Services d'aménagement (installations) urbains. Services d'aménagement d'espaces publics et privés. Constructions et installations de murs et de dispositifs anti-bruit et en particulier pour les réseaux routiers et autoroutiers ;
Services de télécommunications. Transmission par réseaux de télécommunications. Services de transmission d'information et de données informatiques, et de télécommunication fournis via des réseaux Internet , fibre haut débit, fibre optique Fourniture d'accès à des réseaux informatiques de télécommunications ;
Formation de personnel spécialisé dans l'équipement de la route et des espaces publics, et de l'aménagement d'espaces routiers et autoroutiers ;
Conseils et établissements de plans en matière de construction et d'aménagement des espaces publics, de routes, d'autoroutes et de réseaux routiers. Conception et réalisation architecturale de tous types d'immeubles et de bâtiments destinés à des centres commerciaux, universitaires et hospitaliers, d'immeubles et de maisons individuelles. Services de télésurveillance de systèmes informatiques pour le contrôle, la mesure, et la surveillance de tous dispositifs d'équipements de réseaux routiers, autoroutiers et zone aéroportuaire. Services d'architecture et de dessin industriel; établissement de plans pour la construction, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, contrôle de qualité, essais de matériaux, études de projets techniques, travaux d'ingénieurs, recherches techniques en matière d'aménagement de routes, autoroutes et réseaux routiers. Services d'architecture (aménagement et conception) en matière d'espaces privés publics et urbains. Réalisation (conception) d'équipement sportif, conception et revêtement de haute technicité pour infrastructure urbaine, aéroportuaire, portuaire et ferroviaire. Conception de murs et dispositifs anti-bruit et en particulier pour les réseaux routiers et autoroutiers.
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